Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SELENIELLE
EUROPACORP société anonyme

Numéro de dépôt :
3371707
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2015
LA SELENIELLE de EUROPACORP

Présentation de la marque LA SELENIELLE

Déposée le 22 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROPACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SELENIELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPACORP domicilié(e) 137 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 824 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELENIELLE est expirée depuis le 22 juillet 2015.

EUROPACORP a également déposé les autres marques suivantes : THE MINIMOYS , MALTAZARD , EUROPACORP URBAN , ARTHUR ET LA VENGEANCE DE MALTAZARD , EUROPACORP STUDIOS , NECROPOLIS , ARTHUR BIGANTOLL , ARTHUR AND THE MINIMOYS , ARTHUR ET LA GUERRE DES DEUX MONDES , ARTHUR AND THE WAR OF THE TWO WORLDS


EUROPACORP société anonyme - 137 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 384824041


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639237 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639236 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 6 avril 2016 - Constitution de gage n°666307 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 12 septembre 2017 - Constitution de gage n°707822 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Parfums, eaux de toilette, eaux de parfums, eaux de Cologne, huiles essentielles. Fleurs artificielles. Fleurs naturelles, orchidées, fleurs séchées pour la décoration.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.